Recherche RBC ...
Gardez la maîtrise de vos finances en période difficile
Il est parfois difficile de voir les choses clairement lorsqu’on subit une perte personnelle ou lorsqu’on fait face à l’adversité. Un plan financier peut vous permettre d’envisager la situation d’un oeil neuf.
Règlement d’une succession
Les personnes qui acceptent d’agir comme exécuteur testamentaire sont nombreuses à ne pas savoir ce que cela représente comme travail. Un planificateur financier peut vous aider.
Responsabilités clés de l’exécuteur testamentaire
Si vous avez été désigné pour régler une succession, vous pourriez ne pas savoir par où commencer. La liste qui suit n’est pas exhaustive, mais elle donne un aperçu de certaines des principales tâches que vous devrez assumer.
Dispositions funéraires
Vérifiez si des dispositions funéraires ont été prises et payées d’avance, et si des souhaits spécifiques ont été consignés.
Certificat de décès
Demandez au salon funéraire de vous en fournir quelques copies. Vous en aurez besoin pour les institutions financières, le gouvernement et les compagnies d’assurance.
Testament
Trouvez et distribuez le testament ; faites-le homologuer le cas échéant. Vous devrez alors suivre les instructions qui y sont contenues.
Comptes bancaires
Avisez la banque du décès et dites que vous êtes l’exécuteur testamentaire. Vous pouvez prendre des mesures pour que le paiement des dépenses comme les frais funéraires, les impôts et les factures des services publics se fasse à partir des comptes de la personne décédée.
Coffres
Vous aurez besoin de la clé des coffres pour pouvoir dresser la liste de leur contenu et prendre connaissance des documents importants qui s’y trouvent.
Prestations d’assurance et d’emploi
Communiquez avec la compagnie d’assurance vie pour amorcer la demande de règlement, ainsi qu’avec l’employeur (ou l’ancien employeur) pour vérifier si des prestations d’assurance maladie ou de retraite peuvent être versées au conjoint survivant.
Passif
Demandez à la banque ou à d’autres institutions financières une liste des dettes de la personne décédée. Vous devrez rembourser toutes les dettes ou tout impôt exigible à partir des comptes de la personne décédée.
Actif
Faites l’inventaire des éléments d’actif du patrimoine. Vous ne pourrez distribuer les éléments d’actif qu’après vous être assuré d’avoir assez de fonds pour payer toutes les dettes et tout impôt exigible.
Dernière déclaration de revenus
Vous devrez produire la dernière déclaration de la personne décédée et payer tous les impôts exigibles. Informez les bénéficiaires du montant qu’ils devront payer.
Vous sentez-vous dépassé par ces responsabilités ?
Si vous avez été nommé exécuteur ou liquidateur d’une succession et ne souhaitez pas en assumer les fonctions, vous disposez de trois options :
1. Déléguez
Vous pouvez confier une partie ou l’ensemble des tâches à accomplir à une société de fiducie, tout en prenant les décisions finales
2. Refusez
Vous pouvez refuser d’endosser ces responsabilités tant que vous n’avez encore exécuté aucune tâche liée à la succession.
3. Démissionnez
Au Québec, vous avez la possibilité de démissionner en tout temps en avisant les bénéficiaires. Des pénalités pourraient vous être imposées si vous démissionnez sans raison.
Le règlement d’une succession est un processus complexe
Quevous soyez en train de régler une succession ou prévoyiez nommer un exéuteur*, la liste de vérification suivante peut vous aider à vous préparer pour les principales tâches à accomplir.
Avant de télécharger la liste...
Aimeriez-vous obtenir gratuitement des conseils financiers ?
D’accord, merci. Voici le guide.
Liste de vérification du liquidateur Si vous changez d’avis, appelez-nous sans frais au 1 833 722-7526.
Ces articles pourraient aussi vous intéresser
Décès sans testament
Les conversations à avoir avec vos proches
Conversations à avoir avec des parents vieillissants
RBC Planification financière est un nom commercial utilisé par Fonds d’investissement Royal Inc. (FIRI). FIRI offre des services de planification financière et des conseils en placement. FIRI, RBC Gestion mondiale d’actifs Inc., Banque Royale du Canada, Société Trust Royal du Canada et Compagnie Trust Royal sont des entités juridiques distinctes et affiliées. FIRI est inscrit au Québec en tant que cabinet de services financiers.
*
Fiduciaire de la succession testamentaire en Ontario ; liquidateur de la succession au Québec